Artois Comm. (Communauté d’agglomération de l’Artois)

ARTOIS COMM. (Communauté d’agglomération de l’Artois) est une communauté d’agglomération comprenant 59 communes et regroupant environ 210 000 habitants.

Adresse : Artois Comm - Hôtel communautaire 100, avenue de Londres BP 548 62411 Béthune Cedex

Principales compétences :

•  en matière de développement du territoire : développement économique, protection de l'environnement, développement touristique, technologies de l'information et de la communication, aménagement et développement rural ...
•  en matière de services à la population : insertion et emploi, logement et habitat, transport collectif, ramassage et traitement des ordures ménagères, politique de la ville, développement des activités culturelles et sportives, tourisme .

Les deux principales villes de la communauté sont Béthune (62400) et Bruay-La-Buissière (62700).

Les communes membres sont les suivantes :
- Annequin
- Annezin
- Auchel
- Auchy-les-Mines
- Bajus
- Barlin
- Béthune
- Beugin
- Beuvry
- Billy-Berclau
- Bruay-La-Buissière
- Calonne-Ricouart
- Camblain-Châtelain
- Cambrin
- Cauchy-à-la-Tour
- Caucourt
- Chocques
- Cuinchy
- Diéval
- Divion
- Douvrin
- Essars
- Estrée-Cauchy
- Festubert
- Fresnicourt-le-Dolmen
- Gauchin-le-Gal
- Givenchy-lès-La Bassée
- Gosnay
- Haillicourt
- Haisnes-lès-La Bassée
- Hermin
- Hersin-Coupigny
- Hesdigneul-lès-Béthune
- Hinges
- Houchin
- Houdain
- La Comté
- La Couture
- Labeuvrière
- Lapugnoy
- Locon
- Lorgies
- Lozinghem
- Maisnil-lès-Ruitz
- Marles-les-Mines
- Neuve-Chapelle
- Noyelles-lès-Vermelles
- Oblinghem
- Ourton
- Rebreuve-Ranchicourt
- Richebourg
- Ruitz
- Sailly-Labourse
- Vendin-lès-Béthune
- Vermelles
- Verquigneul
- Verquin
- Vieille-Chapelle
- Violaines

Jurisprudence

Jurisprudence - Conseil d’Etat, 24 octobre 2008, no 313600, Communauté d’agglomération de l’Artois (Artois Comm), Mentionné dans les tables du recueil Lebon (Même si l’article 77 du code des marchés publics prévoit qu’un marché à bons de commande peut être passé « sans minimum ni maximum », un pouvoir adjudicateur est cependant tenu de faire figurer, dans le cadre « Quantité ou étendue globale » de l’avis d’appel d’offres à titre indicatif et prévisionnel, les quantités concernées ou des éléments permettant d’apprécier l’étendue du marché)

Entreprises

Appels d’offres publics : Comment y répondre ? - Conseils aux TPE, PME, entreprises et artisans - 12 mai 2009 - 16 h 00  

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres public,

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres ouvert,

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres restreint,