CCAG-FCS 2009 - Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services
CCAG-FCS 2009 - Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAGFCS) issu de l'arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: ECEM0816423A publié au JO du 19 mars 2009.
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Voir également
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DQE
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CCAG,
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CCAGPI,
CCAGMI,
CCAG Travaux,
CCTG, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif
plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de contrat de maintenance, plan de RC, plans de questionnaires,
Textes
Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: ECEM0816423A publié au JO du 19 mars 2009.