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Détermination des besoins à
satisfaire -
Spécifications techniques
Coordination,
groupement de commandes et centrale d’achats
- Allotissement - Documents
constitutifs du marché
Clauses sociales et
environnementales - Marchés réservés -
Durée du marché -
Prix du marché -
Avenants
Première partie - Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
En cas de sujétions techniques imprévues ne résultant pas du fait des parties, un avenant ou une décision de poursuivre peut intervenir quel que soit le montant de la modification en résultant.
Dans tous les autres cas, un avenant ou une décision de poursuivre ne peut bouleverser l’économie du marché, ni en changer l'objet.
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