MISE A JOUR AVRIL 2007	DC11	

MARCHéS PUBLICS/ ACCORDS-CADRES
	
ANNEXE n° ………. de l’ACTE D’ENGAGEMENT relative
aux demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres de candidats	DC11	

A - Identification de l’acheteur	DC11	

Reprendre le contenu de la mention relative à l’identité de l’acheteur  figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence.
Indiquer :  adresse, téléphone, télécopieur, courriel, le cas échéant, le service en charge de l’exécution du marché/de l’accord cadre

B - Objet du marché/de l’accord cadre	DC11	
 
Reprendre le contenu de la mention relative à l’objet du marché / de l’accord cadre qui figure dans l’avis d'appel public à la concurrence

En cas de marché alloti, préciser le(s) lot(s) concerné(s) : ……………………………………………………………. 

C - Identification du candidat	DC11	

Nom ou dénomination et adresse du siège du candidat

D - Questions ou demandes de l’acheteur	DC11	
1.		Il est demandé au candidat d’apporter à son offre les précisions ci-après ou de la compléter sur les points ci-après.

2.		L’offre du candidat paraissant anormalement basse, il lui est demandé les précisions suivantes sur l’offre.

D - Questions ou demandes de l’acheteur (détail)	DC11	

	A                     	, le               

	Signature de l’acheteur

E. Réponses du candidat	DC11	

	A                     	, le               

	Signature du candidat ou du mandataire du groupement

Date de la dernière mise à jour : 05 04 2007