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oeap : spécifications techniques applicables aux œufs et ovoproduits GEM-RCN)

Deux nouvelles spécifications techniques applicables aux œufs et ovoproduits élaborées par le groupe d’étude des marchés de restauration collective et nutrition (GEM-RCN)

En un seul document sont regroupées deux spécifications techniques : Une spécification technique applicable aux œufs de poule et une spécification technique applicable aux ovoproduits. Le GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre (GEM - OTM) a également élaboré une recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation

7 février 2016

La Direction des Affaires juridiques de Bercy (DAJ) a mis en ligne un document composé de deux spécifications techniques élaborées par le GEM Restauration collective et Nutrition.

Une spécification technique applicable aux œufs de poule

Cette spécification "s’applique aux oeufs de poule (Gallus gallus) en coquille. Il ne s’applique pas aux oeufs des autres espèces (caille, dinde, cane, pintade, oie, …)."

Une spécification technique applicable aux ovoproduits

Cette spécification s’applique aux produits élaborés à base d’oeufs (ovoproduits) de poule (Gallus gallus), présentés à l’état réfrigéré, congelé ou surgelé.

Elle ne s’applique pas aux produits élaborés à base d’oeufs des autres espèces (caille, dinde, cane, pintade, oie, …).

Spécifications techniques applicables aux œufs et aux ovoproduits - (Version 1.0 - Décembre 2015)

Une « Recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation »

Le GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre (GEM - OTM) a également élaboré une recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation

Recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation

Plans des guides

Plan du guide « Spécifications techniques applicables aux œufs et aux ovoproduits » (Version 1.0 - Décembre 2015)

Table des matières

SPÉCIFICATION TECHNIQUE APPLICABLE AUX ŒUFS

1. Domaine d’application

2. Références réglementaires et infra-réglementaires

3. Définitions

4. Conditions de production

5. Classement

5.1. Classement des œufs par catégorie de qualité

5.2. Classement des œufs par catégorie de poids

6. Marquage

6.1. Marquage des œufs produits en France et dans l’Union européenne

6.2. Marquage des œufs importés de pays tiers

7. Etiquetage des emballages et commercialisation

8. Modes de valorisation

8.1. Modes de valorisation officiels

8.2. Autres modes de valorisation

9. Caractéristiques microbiologiques

10. Présentation, conditionnement, emballage

11. Transport et livraison

12. Modalités d’admission et de contrôle

12.1. Contrôles quantitatifs

12.2. Contrôles qualitatifs

13. Indexation des prix

SPÉCIFICATION TECHNIQUE APPLICABLE AUX OVOPRODUITS

1. Domaine d’application

2. Références réglementaires et infra-réglementaires

3. Définition

4. Conditions d’élaboration

5. Description

5.1. Ovoproduits semi-élaborés

5.1.1. Produits liquides

5.1.2. Produits congelés ou surgelés

5.1.3. Produits déshydratés

5.2. Ovoproduits élaborés

5.2.1. Œufs durs écalés

5.2.2. Œufs brouillés prêts à l’emploi

5.2.3. Œufs pochés, œufs sur le plat et œufs à la coque

5.2.4. Omelettes

5.2.5. Blancs en neige

6. Etiquetage

7. Modes de valorisation

7.1. Modes de valorisation officiels

7.2. Autres modes de valorisation

8. Caractéristiques microbiologiques

9. Présentation, conditionnement, emballage

10. Transport et livraison

11. Modalités d’admission et de contrôle

11.1. Contrôles systématiques

11.1.1. Contrôles quantitatifs

11.1.2. Contrôles qualitatifs

11.2. Contrôles périodiques microbiologiques et physico-chimiques

11.2.1. Constitution de l’échantillon

11.2.2. Résultats et interprétations

12. Indexation des prix

Annexe 1 : Principaux textes réglementaires et infra-réglementaires

Annexe 2 : Marques d’identification

Annexe 3 : Modes de valorisation officiels et autres modes de valorisation

Remerciements

Actualités

Trois guides techniques élaborés par le groupe d’étude des marchés Habillement et Textile (GEM-HT) destinés aux acheteurs publics et élaborés par les Groupes d'étude des marchés (GEM) ont été mis en ligne par la Direction des Affaires juridiques de Bercy.  

Auteur du site Internet

  • Frédéric MAKOWSKI - Consultant en marchés publics d'informatique pour les collectivités et administrations
  • Formateur intervenant au CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale)
  • Master 2 Professionnel "Droit des contrats publics" Université de Nancy - Ingénieur ENSEA

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