| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Retour à la nomenclature Art. 27 CMP 2001
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 22.01 | Composants électroniques -Condensateurs de puissance -Condensateurs fixes de faible puissance -Condensateurs variables -Résistances électriques non chauffantes -Circuits imprimés -Tubes cathodiques -Tubes électroniques divers -Transistors -Dispositifs photosensibles et piézo-électriques -Circuits intégrés -Eléments pour condensateurs -Eléments pour résistances électriques -Eléments pour composants électroniques actifs |
| 22.02 | Appareils de production audiovisuelle -Equipements de régie de studio, de télédistribution, de télévision en circuit fermé -Equipements pour la synthèse et la gestion des images ou le mixage du son -Caméras de télévision |
| 22.03 | Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et /ou de l'image -Récepteurs radio -Autoradios -Récepteurs de télévision -Platines disques -Magnétophones -Magnétoscopes et caméscopes -Microphones -Matériels électroacoustiques divers -Amplificateurs électriques -Récepteurs de radiotéléphones -Pièces et éléments de "produits bruns" -Antennes -Supports de données |
| 22.04 | Appareils de transmission audiovisuelle hors téléphonie -Emetteurs et réémetteurs de radio et télévision, y compris équipements pour satellites -Emetteurs-récepteurs de signaux hertziens pour commande, mesure ou signalisation -Relais hertziens fixes ou mobiles |
| 22.05 | Equipements de téléphonie -Emetteurs et émetteurs-récepteurs de radiotélégraphie et de radiotéléphonie fixes ou mobiles -Emetteurs-récepteurs de télécommunication à bord des satellites -Emetteurs-récepteurs de CB, talkie-walkies, micros sans fil, combinés sans fil -Matériel de commutation de ligne ou par paquet, standards téléphoniques -Matériel de transmission : récepteurs, amplificateurs -Matériel de télégraphie (télex, bélinographes) -Equipements pour salles de téléconférence et cabines téléphoniques -Parties de matériel téléphonique |
| 22.06 | Terminaux de téléphonie -Radio-téléphones portatifs (cellulaires), y compris destinés aux véhicules -Postes téléphoniques d'usagers et autres terminaux, récepteurs (télécopieurs, téléimprimeurs) -Terminaux vidéotex (minitel) |
| 22.07 | Equipements de réseaux de télécommunication -Routeurs -Commutateurs -Concentrateurs -Modems -Autres équipements de réseau téléphonique, y compris le câble nécessaire à l'installation de réseaux |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics