Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Prestations > AMO marchés publics d'informatique
Télécharger le Code de la commande publique 2022 et le CMP (Toutes versions)
Quelques
conseils relatifs aux marchés
publics d'informatique.
Pratiques à éviter dans les marchés publics d'informatique
Formulaires pour répondre aux marchés publics (DC1, DC2, DC3, DC4, ...) du MINEFE
Principales caractéristiques des marchés publics d'informatique
Définitions, sigles, terminologie relative à l'informatique, aux télécommunications et autres.
Sources des marchés publics (directives européennes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, jurisprudence, ...).
Normalisation dans les marchés publics
Nomenclature et seuils (Codes nomenclature du CMP 2001 [abrogé] pouvant intéresser l'informatique : 22 (notamment 22.07), 36, 67, 78 + nomenclature CPV)
Obligations des parties
Procédures de marchés publics.
Seuils de publicité et de procédures (NB : Relèvement du seuil à 25.000 € HT au 01/10/15)
Allotissement des marchés publics.
Fractionnement des marchés publics
Prix dans les marchés publics
Avis de marchés (dont AAPC)
Dossier de consultation des entreprises (DCE)
Pièces constitutives d’un marché
Opérations de vérifications dans les marchés publics d'informatique
Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique
Microprocesseurs (Marque et fréquence)
Plans de dossiers de consultation
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