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Retour à la nomenclature Art. 27 CMP 2001
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 81.01 |
Maintenance des véhicules de transport de personnes :
- Automobiles, autobus |
| 81.02 | Maintenance des camions et des véhicules utilitaires. |
| 81.03 | Maintenance des cycles et cyclomoteurs. |
| 81.04 | Maintenance des produits de la construction aéronautique. |
| 81.05 | Maintenance des produits de la construction navale (à usage non militaire). |
| 81.06 | Maintenance des matériels ferroviaires roulants. |
| 81.07 |
Maintenance d'engins spéciaux :
- Grue, chasse-neige. |
| 81.08 | Maintenance des lanceurs et satellites. |
| 81.09 |
Maintenance des engins militaires :
- Tout engin militaire dont la maintenance n'est pas spécifiquement prévue dans la présente nomenclature. |
| 81.10 |
Maintenance d'équipements mécaniques :
- Moteurs et turbines, pompes, compresseurs, systèmes hydrauliques, engrenages et organes de transmission, roulements. |
| 81.11 |
Maintenance de machines d'usage général :
- Fours, brûleurs, équipements aérauliques et frigorifiques industriels, autres machines d'usage général. |
| 81.12 |
Maintenance de machines-outils :
- Pour métaux, bois, soudage. |
| 81.13 |
Maintenance de machines d'usage spécifique :
- Pour la métallurgie, l'extraction, la construction, l'industrie agroalimentaire, l'industrie textile, l'industrie du papier et carton, autres machines spécialisées. |
| 81.14 | Maintenance des armes, munitions et explosifs à usage non militaire, et des matériels et équipements de maintien de l'ordre ou de sécurité. |
| 81.15 | Maintenance des appareils ménagers. |
| 81.16 |
Maintenance des machines de bureau (hors informatique) :
- Photocopieurs. |
| 81.17 |
Maintenance des machines et appareils électriques :
- Moteurs, générateurs, transformateurs. |
| 81.18 | Maintenance des matériels d'imagerie. |
| 81.19 | Maintenance des matériels de bloc opératoire. |
| 81.20 | Maintenance des matériels d'anesthésie réanimation, soins intensifs. |
| 81.21 | Maintenance des matériels d'assistance fonctionnelle et d'exploration fonctionnelle. |
| 81.22 | Maintenance des matériels d'endoscopie et de vidéoendoscopie et d'échoendoscopie. |
| 81.23 | Maintenance des équipements médicaux et techniques divers. |
| 81.24 | Maintenance des équipements médicaux de thérapie. |
| 81.25 | Maintenance des équipements de laboratoire. |
| 81.26 | Maintenance des machines et matériels de chauffage. |
| 81.27 | Maintenance des matériels sanitaires et de plomberie. |
| 81.28 |
Maintenance d'installation de levage et de transport
électro-mécanique :
- Ascenseurs, monte-charge, escaliers et trottoirs roulants, lève-handicapés motorisés, travellators. |
| 81.29 | Maintenance d'installations et d'équipements de protection contre l'incendie. |
| 81.30 | Maintenance d'installations et d'équipements de contrôle des accès, de portes automatiques. |
| 81.31 |
Maintenance de matériels et équipements pour la gestion de
biens immobiliers :
- Domotique, télérelevage. |
| 81.32 | Maintenance des matériels optiques, de précision et photographiques (y compris montres, pendules, horloges). |
| 81.33 | Maintenance d'équipements de radio, télévision et communication (hors télécommunication et téléphonie). |
| 81.34 | Maintenance des instruments de mesures et de contrôle. |
| 81.35 | Maintenance des instruments de musique. |
| 81.36 | Maintenance des matériels agricoles. |
| 81.37 | Maintenance des armes, munitions et explosifs à usage militaire. |
| 81.38 | Maintenance des bombes, torpilles, mines, missiles, roquettes, grenades et autres sortes de projectiles. |
| 81.39 | Maintenance des chars et autres véhicules de combat, de transport ou de montage d'armes. |
| 81.40 | Maintenance des équipements ou matériels de détection, contremesure, d'écoute, de cryptologie, de brouillage, de leurre, à usage militaire. |
| 81.41 | Maintenance des navires de guerre et des équipements navals à usage militaire. |
| 81.42 | Maintenance des aéronefs à usage militaire: cellules et équipements associés. |
| 81.43 | Maintenance des moteurs pour aéronefs et équipements associés à usage militaire. |
| 81.44 | Maintenance des moyens électriques, électroniques, et simulation pour aéronefs à usage militaire. |
| 81.45 | Maintenance des équipements à dominante fluide pour aéronefs à usage militaire (vérins, trains d'atterrissage). |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics