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CCAG Travaux 2009 - Chapitre IV - Réalisation des ouvrages
Article 38
Les essais et contrôles des ouvrages, lorsqu’ils sont définis dans les documents particuliers du marché, sont à la charge du titulaire.
Si le maître d’œuvre prescrit, pour les ouvrages, d’autres essais ou contrôles, ils sont à la charge du pouvoir adjudicateur.
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