| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Retour au plan de Nomenclature CPV
* ATTENTION : Nomenclature 2003 qui n'est plus applicable * Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
| 36000000-1 | Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables associés. |
| 36100000-2 | Mobilier. |
| 36200000-3 | Bijouterie et articles connexes. |
| 36300000-4 | Instruments de musique et pièces pour instruments de musique. |
| 36400000-5 | Articles et équipements de sport. |
| 36500000-6 | Jeux et jouets; attractions foraines. |
| 36600000-7 | Produits manufacturés divers et autres biens. |
| 36700000-8 | Consommables et biens de consommation divers. |
| 36800000-9 | Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques. |
| 36900000-0 | Produit à usage spécial. |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics