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Nomenclature CPA
Nomenclature CPV
(Common Procurement Vocabulary, Vocabulaire commun pour les marches
publics de l'Union Européenne)
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télécharger la
nomenclature CPV 2008 (XLS)
et la table de correspondance : Nomenclature CPV 2003 =>
Nomenclature CPV 2007 (XLS)
télécharger la Nomenclature
CPV, version Française =>
nomenclature CPV 2003
PME débutante ? Cliquer ICI
Voir également
Les
prestations
possibles pour les avis d’appel
public à la concurrence
Consulter des
publicités de marchés du JOUE en fonction des activités ou
secteurs concernés et de faire des recherches avec les codes CPV.
Voir la
publication
au JOUE du 15 mars 2008 du
règlement no
213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
La nomenclature des codes CPV a été modifiée en 2008 par le
Règlement
(CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007
modifiant le
règlement
(CE) no 2195/2002
du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun
pour les marchés publics (CPV)
et les directives
2004/17/CE
et
2004/18/CE
du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en
matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV
Ce règlement entre en application six mois après sa
publication
-
Décomposition de
la codification
- Vocabulaire
principal (CPV 2008) applicable à compter du 15/09/08
- Vocabulaire
principal (CPV 2002) applicable du 16/12/03 au 14/09/08
- Le CPV (Common
Procurement Vocabulary, vocabulaire commun pour les marchés publics
de l'Union Européenne) comporte un vocabulaire principal et un
vocabulaire
supplémentaire
- Le vocabulaire principal comporte des codes allant jusque neuf
chiffres avec un libellé correspondant
- les deux premiers chiffres du code une division,
- les trois premiers chiffres du code
un groupe,
- les quatre premiers chiffres du code constituent une classe,
- les cinq premiers chiffres du code constituent une catégorie
- 03 -
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et
produits connexes
- 09 -
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
- 14 -
Produits d'exploitation des mines , métaux de base et produits connexes
- 15 -
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
- 16 - Machines agricoles
- 18 -
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
- 19 -
Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
- 22 -
Imprimés et produits connexes
- 24 -
Produits chimiques
- 30 -
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles
et logiciels
- 31 -
Machines, appareils, équipements et consommables électriques, éclairage
- 32 -
Equipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de
télécommunication et équipements connexes
- 33 -
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
- 34 -
Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
- 35 -
Equipement de sécurité , de lutte contre l'incendie, de police et de défense
- 37 -
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour
artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
- 38 -
Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
- 39 -
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils
électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
- 41 -
Eau collectée et
purifiée
- 42 -
Machines industrielles
- 43 -
Equipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de
construction
- 44 -
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la
construction (à l'exception des appareils électriques)
- 45 - Travaux de construction
- 48 -
Logiciels et systèmes
d'information
- 50 -
Services de réparation
et d'entretien
- 51 -
Services
d'installation (à l'exception des logiciels)
- 55 -
Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
- 60 -
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- 63 -
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports,
services des agences de voyage
- 64 -
Services des
postes et télécommunications
- 65 -
Services publics
- 66 -
Services
financiers et d'assurance
- 70 -
Services immobiliers
- 71 -
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et
services d'inspection
- 72 -
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels,
Internet et appui
- 73 -
Services de recherche et développement et services de conseil connexes
- 75 -
Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale
- 76 -
Services
relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
- 77 -
Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
- 79 -
Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et
sécurité
- 80 -
Services
d'enseignement et de formation
- 85 -
Services de santé et
services sociaux
- 90 -
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services
d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
- 92 -
Services
récréatifs, culturels et sportifs
- 98 -
Autres services communautaires, sociaux et personnels
Vocabulaire
supplémentaire (CPV 2008)
- 01 -
Produits de
l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes
- 02 -
Produits de la
sylviculture et de l'exploitation forestière
- 05 - Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits
de la pêche
- 10 -
Charbon,
lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon
- 11 -
Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes
- 12 -
Minerais d'uranium et de thorium
- 13 - Minerais de métaux
- 14 -
Produits d'exploitation
des mines et des carrières et autres produits connexes
- 15 -
Produits alimentaires et
boissons
- 16 -
Tabac, produits à base
de tabac et articles connexes
- 17 - Textiles et articles textiles
- 18 -
Vêtements et accessoires
- 19 -
Cuir, produits en cuir et chaussures
- 20 -
Bois, produits en bois,
produits en liège, vannerie et sparterie
- 21 - Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers
types
- 22 - Imprimés et articles pour impression de divers types
- 23 -
Produits pétroliers et
combustibles
- 24 -
Substances
chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques
- 25 -
Produits en caoutchouc, en plastique et films
- 26 -
Produits minéraux non
métalliques
- 27 -
Métaux de base et produits
connexes
- 28 -
Produits et matériaux
préfabriqués
- 29 -
Machines,
équipements, appareils, appareillages et produits
connexes
- 30 -
Matériel informatique
et fournitures de bureau
- 31 -
Machines, appareils, équipements et consommables
électriques
- 32 -
Équipements
et appareils de radio, de télévision, de communication,
de télécommunication et équipements connexes
- 33 -
Appareils et instruments médicaux et de laboratoire,
appareils d'optique et de précision, appareils
d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables
médicaux correspondants
- 34 -
Véhicules à
moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules
- 35 - Équipement
de transport
- 36 -
Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat,
produits à usage spécifique et consommables associés
- 37 -
Matières premières de
récupération
- 40 -
Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles
nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources
d'énergie
- 41 -
Eau collectée et purifiée
- 45 -
Travaux de construction
- 50 -
Services de
réparation, d'entretien et d'installation
- 52 -
Services de vente au détail
- 55 -
Services d'hôtellerie et de
restauration
- 60 -
Services de transport
par voie de terre et par pipeline
- 61 -
Services de transport par voie
d'eau
- 62 -
Services de transport aérien
- 63 -
Services
d'appui et services auxiliaires dans le domaine des
transports, services des agences de voyage
- 64 -
Services des postes et
télécommunications
- 65 - Services publics
- 66 -
Services d'intermédiation
financière
- 67 -
Services liés à
l'intermédiation financière
- 70 -
Services immobiliers
- 72 -
Services informatiques et
services connexes
- 73 -
Services de
recherche et développement et services de conseil connexes
- 74 -
Services d'architecture, d'ingénierie et de
construction, services juridiques, services comptables
et autres services professionnels
- 75 -
Services de l'administration publique, de la défense et
de la sécurité sociale
- 76 -
Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
- 77 -
Services agricoles,
sylvicoles et horticoles
- 78 -
Services d'impression, de
publication et services connexes
- 80 - Services d'enseignement
- 85 -
Services de santé et services sociaux
- 90 -
Services
d'évacuation des eaux usées et d'élimination des
déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à
l'environnement
- 91 -
Services des organisations
associatives
- 92 -
Services récréatifs,
culturels et sportifs
- 93 - Services divers
- 95 -
Ménages privés employant du
personnel
- 99 -
Services prestés par des organisations et organismes
extra-territoriaux
Voir également :
Pré-information,
AAPC,
AMP,
Avis d'attribution,
BOAMP,
TED,
JAL,
OPOCE,
JOUE,
JOCE,
CPV,
CPA,
NACE,
CPC,
NC,
NUTS,
Avis de
marchés
Missions