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Marchés publics > Nomenclatures marchés publics >  Nomenclature CPV

Remonter / Article 27 du CMP / CPV vocabulaire principal / Nomenclature CPA

Nomenclature CPV

(Common Procurement Vocabulary, Vocabulaire commun pour les marches publics de l'Union Européenne)

Télécharger au format EXCEL

  • Nomenclature CPV 2007 (applicable en 2008 ... 2013)

télécharger la nomenclature CPV 2008 (XLS) et la table de correspondance : Nomenclature CPV 2003 => Nomenclature CPV 2007  (XLS)

Common Procurement Vocabulary, English version => download, (4 MB)

  • Nomenclature CPV 2003 [abrogée]

 Common Procurement Vocabulary, English version => download,

télécharger la Nomenclature CPV, version Française => nomenclature CPV 2003

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Voir également

Les prestations possibles pour les avis d’appel public à la concurrence

Consulter des publicités de marchés du JOUE en fonction des activités ou secteurs concernés et de faire des recherches avec les codes CPV.

Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

La nomenclature des codes CPV a été modifiée en 2008 par le Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV Ce règlement entre en application six mois après sa publication

  1. Décomposition de la codification
  2. Vocabulaire principal (CPV 2008) applicable à compter du 15/09/08
  3. Vocabulaire principal (CPV 2002) applicable du 16/12/03 au 14/09/08

1 - La codification se décompose comme suit

  • Le CPV (Common Procurement Vocabulary, vocabulaire commun pour les marchés publics de l'Union Européenne) comporte un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire
  • Le vocabulaire principal comporte des codes allant jusque neuf chiffres avec un libellé correspondant
  • les deux premiers chiffres du code une division,
  • les trois premiers chiffres du code un groupe,
  • les quatre premiers chiffres du code constituent une classe,
  • les cinq premiers chiffres du code constituent une catégorie

2 - Vocabulaire principal (CPV 2008)

Vocabulaire supplémentaire (CPV 2008)

3 - Vocabulaire principal (CPV 2003)

Voir également :

Pré-information, AAPC, AMP, Avis d'attribution, BOAMP, TED, JAL,  OPOCE, JOUE, JOCE, CPV, CPA, NACE, CPC, NC, NUTS,

Avis de marchés

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