Répondre aux marchés publics pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou à distance)
Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) Acheteurs publics
DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
Répondre Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Comment répondre à un appel d'offres

archives

Les archives sont l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité.

Source : Loi n° 79-18 du 3 janvier 1979

Voir également

Archivage électronique

Circulaire du 20 janvier 2006 relative à l’archivage des documents produits par les services départementaux d’incendie et de secours SDIS - NOR : INTE0600013C

Loi n° 79-18 du 3 janvier 1979. Loi sur les archives.

(c) F. Makowski 2001/2023