Liste de la nomenclature visée par l'Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par l'article 27 du code des marchés publics, applicable à certaines activités de recherche

No

INTITULE

  50.01

  Expérimentation animale

  Rongeurs :

- Rats.

- Souris.

- Cobayes.

  50.02

  Autres produits de laboratoire :

- Lapines.

- Chats.

- Chiens.

- Singes

  50.03

  Oiseaux :

- Volailles autres que pour la consommation humaine.

- Oiseaux non assimilées aux oiseaux.

  50.04

  Gros ruminants:

- Bovins autres que pour la consommation humaine.

  50.05

  Petits ruminants :

- Ovins autres que pour la consommation humaine.

- Caprins autres que pour la consommation humaine.

  50.06

  Porcins :

- Porcins autres que pour la consommation humaine.

  50.07

  Equidés :

- Equidés autres que pour la consommation humaine.

  50.08

  Animaux à sang froid et organismes vivants :

- Poissons.

- Animaux à sang froid (crustacés, serpents, amphibiens).

- Organismes vivants (insectes, vers).

  50.09

  Aliments pour animaux de laboratoire :

- Aliments non stériles.

- Aliments autoclaves.

  50.10

  Aliments composés, conditionnés ou transformés pour volailles et animaux d’expérimentation :

- Aliments composés.

- Aliments conditionnés ou transformés (farine de luzerne, tourteaux et aliments à base de tourteaux).

- Compléments vitaminiques et minéraux en poudre ou en bloc ;

  50.11

  Aliments récoltés pour animaux d’expérimentation :

- Paille.

- Foin.

- Ensilage.

- Céréales distribuées en l’état.

- Tubercules.

  50.12

  Aliments pour oiseaux autres que volailles, pour poissons et animaux à sang froid :

- Aliments pour poissons d’aquarium.

- Aliments pour poissons d’élevage.

- Aliments pour oiseaux ;

- Aliments pour animaux à sang froid ;

  50.13

  Matières premières pour la fabrication d’aliments :

- Céréales et dérivés non utilisés en l’état.

- Protéagineux.

- Oléagineux.

- Vitamines et oligo-éléments ;

- Adjuvants pour la fabrication d’aliments.

  50.14

  Fournitures et consommables pour animalerie de laboratoire et pour l’élevage expérimental :

- Litières.

- Produits d’hygiène et de désinfection.

- Boîtes de transport d’animaux de laboratoire.

- Paille.

- Copeaux pour élevage au sol de volailles.

- Produits de marquage et d’identification d’animaux de laboratoire ou d’expérimentation (tags, gags).

- Fournitures pour élevages avicoles (alvéoles pour œufs, cages à poussins).

  50.15

  Matériels et équipements d’animalerie de laboratoire :

- Portoirs et armoires ventilés.

- Cages pour animaux de laboratoire.

- Laveuses de cages.

- Furnigateurs et autres appareils à désinfecter.

- Remplisseurs de biberons.

- Equipements de cages (mangeoires, biberons).

  50.16

  Matériels et équipements d’élevage expérimental hors alimentation (contention, marquage et entretien des animaux d’élevage) :

- Dispositifs de contention pour gros animaux (barrières, cornadis, caillebotis, claies, équipements d’attache, clôtures).

- Matériels et équipements de bâtiments avicoles (cages, appareils de chauffage).

- Matériels de marquage (lecteurs de puces électroniques).

- Matériels de curage, d’enlèvements et de transport de fumier et lisier.

- Matériels et équipements d’entretien des animaux (tonte, parage, entretien sanitaire).

  50.17

  Matériels pour la fabrication et la distribution d’aliments destinés à l’élevage expérimental :

- Distributeurs d’aliments fixes ou motorisés.

- Dessileuses.

- Pailleuses.

  50.18

  Matériels et équipements de récolte et de conservation des aliments cultivés pour l’expérimentation animale :

- Matériels de récolte et de conditionnement de fourrages conservés secs.

- Matériels de récolte et de conditionnement de fourrages conservés humides ou semi-humides.

- Matériels de récolte, de séchage et stockage de céréales.

- Matériels de récolte et conservation de racines et tubercules.

  50.19

  Matériels et équipements de traitement ou de valorisation des produits animaux issus de l’expérimentation :

- Matériels et équipements de salle de traite.

- Matériels et équipements d’abattoirs expérimentaux.

- Matériels de criblage des œufs de volailles.

- Matériels de tri et de comptage des œufs de poissons.

  50.20

  Matériels et équipements de laboratoire d’expérimentation animale :

- Electrophysiologie matériels.

- Electrophysiologie accessoires.

- Stimulateurs.

- Capteurs de pression.

- Transducteurs de force.

- Etireuses de pipettes.

- Ventilateurs.

- Monitoring.

- Matériels de perfusion.

- Appareils pour gaz du sang.

- Stéréotaxie.

- Tables d’opération. Matériels de radiologie.

- Equipements non chirurgicaux (aiguilles de gavage, agrafes d’identification).

- Gros matériels d’investigation (appareils à ECG).

  51.01

  Petits matériels de laboratoire (autres que d’expérimentation animale), équipement de paillasse et consommables de laboratoire

      - Plastiques pour la bactériologie.

- Plastiques traités culture.

- Chambres de culture, plaques multipuits, flacons, rollers.

- Pipettes stériles.

- Tubes et poches pour culture cellulaire et bactériologique.

  51.02

  Matériels de laboratoire en plastique pour tout autre usage que la biologie cellulaire et moléculaire :

- Micro tubes.

- Tubes à prélèvement sanguin.

- Tubes à essai, hémolyse.

- Tubes à centrifuger stériles.

- Tubes à centrifuger non stériles.

- Tubes à congélation et accessoires.

- Cônes et pointes.

- Cônes et pointes à filtre.

- Seringues de distribution.

- Seringues.

- Pipettes non stériles.

- Vaisselle et conteneurs plastique (erlens, bechers, éprouvettes, flacons).

- Cuvettes de spectromètre jetable.

- Coupelles de pesée.

- Tubes et pots à prélèvements.

  51.03

  Petits matériels de laboratoire en verre :

- Micro tubes.

- Tubes à prélèvement sanguin.

- Tubes à essai, hémolyse.

- Pipettes Pasteur stériles.

- Pipettes Pasteur non stériles.

- Tubes à congélation et accessoires.

- Tubes à centrifuger.

- Seringues et aiguilles.

- Pipettes.

- Vaisselle et conteneurs (erlens, bechers, éprouvettes, flacons, ballons, cristallisoirs, burettes).

- Broyeurs-homogénéiseurs.

- Cellules de comptage cellulaire.

- Flacons dispenseurs.

- Lames, lamelles pour la microscopie.

- Porcelaine de laboratoire.

- Pipettes Pasteur stériles.

- Pipettes Pasteur non stériles.

- Tubes à congélation et accessoires.

- Tubes à centrifuger.

- Seringues et aiguilles

- Pipettes.

- Vaisselle et conteneurs (erlens, bechers, éprouvettes, flacons, ballons, cristallisoirs, burettes).

- Broyeurs-homogénéiseurs.

- Cellules de comptage cellulaire.

- Flacons dispenseurs.

- Lames, lamelles pour la microscopie.

- Porcelaine de laboratoire