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Contenu des candidatures Contenu des candidatures - marchés publics

Contenu des candidatures

(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)

Chapitre III : Contenu des candidatures

  • Section 1 : Présentation des candidatures
    • Sous-section 1 : Délai de réception des candidatures
    • Sous-section 2 : Eléments à produire par le candidat
      • Article R. 2143-3 [Eléments à produire par le candidat à l’appui de la candidature : déclaration sur l’honneur (non exclusion) et capacités]
      • Article R. 2143-4 [Eléments à produire par le candidat et DUME - Document unique de marché européen]
  • Section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve
    • Sous-section 1 : Dispositions générales (Article R. 2143-5)
    • Sous-section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve de l’absence de motifs d’exclusion
      • Article R. 2143-6 [Motifs d’exclusion et déclaration sur l’honneur : documents justificatifs et autres moyens de preuve]
      • Article R. 2143-7 [Motifs d’exclusion et preuve suffisante : certificats délivrés par les administrations et organismes compétents]
      • Article R. 2143-8 [Motifs d’exclusion et pièces du code du travail à produire]
      • Article R. 2143-9 [Preuve suffisante et pièces attestant de l’absence de cas d’exclusion]
      • Article R. 2143-10 [Documents justificatifs du pays d’origine et remplacement par une déclaration sous serment ou déclaration solennelle]
    • Sous-section 3 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve relatifs aux conditions de participation
      • Article R. 2143-11 [Vérification des conditions de participation des candidats : production de renseignements et documents fixés par arrêté]
      • Article R. 2143-12 [Candidat s’appuyant sur les capacités d’autres opérateurs économiques et preuve]
    • Sous-section 4 : Accès des acheteurs aux documents justificatifs et moyens de preuve
      • Article R. 2143-13 [Documents justificatifs et moyens de preuve par système électronique ou espace de stockage numérique]
      • Article R. 2143-14 [Documents justificatifs et moyens de preuve issus d’une précédente consultation - DLNUF]
    • Sous-section 5 : Opérateurs agréés et certifiés
      • Article R. 2143-15 Opérateurs agréés et certifiés : Accès des acheteurs aux documents justificatifs et moyens de preuve
  • Section 3 : Traduction en français

Voir également

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