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Réceptions (CCAP)

Clauses relatives aux réception notamment en FCS (CCAP)

Ces clauses sont parfois fondamentales en fonction du contexte. Pour ce qui concerne, par exemple, les marchés de fournitures courantes et de services (FCS), les réception s'appellent opérations de vérifications, sans procéder à une analyse détaillée des raisons, il est utile d'écrire ses propres modalités de réception en adaptant les opérations de vérifications prévues par le CCAG-FCS 2021 (dans le dernier article du CCAP déroger au CCAG).

Conseils

Pour la mise en ordre de marche prévue au CCAG, pour éviter toute ambiguïté (ceci concerne notamment les collectivités territoriales les plus importantes), il est fortement conseillé de formaliser limitativement le contenu du document de mise en ordre de marche (qui sera notifié par le titulaire) dans le CCAP.

Pprévoir au CCAP "la présence obligatoire, sans surcoût, d'un ou plusieurs représentants du titulaire à ces opérations capable(s) de démontrer la conformité des prestations aux dispositions du marché".

Lla principale étape où il faut être très vigilant est la vérification d'aptitude, il faut donc s'abstenir de déclarer une vérification d'aptitude positive comportant des réserves. Dans ce cas, déclarer la vérification d'aptitude négative et ajourner.

Indiquer au CCAP pour les opérations de vérification "qu'il n'y a pas de vérification partielle" sauf cas particuliers pertinents. En effet, selon les difficultés potentielles, la vérification a intérêt à s'effectuer sur la totalité des fournitures et prestations. A défaut, dans certains cas et dans la pratique, on constate une partie résiduelle de prestations qui ne sera jamais réalisée conformément aux dispositions du marché.

Voir également

vérification, MOM, VA, VSR, admission, ajournement, réfaction, rejet, réception, opérations de vérification, validation

Déroulement des opérations de vérification,

Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique