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Comment répondre aux appels d'offres (DC1, DC2, ...) ?

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Marchés publics > Clauses sensibles dans les MPI > Dérogations au CCAG (CCAP)

Dérogation aux documents généraux (CCAP)

Dans les pièces particulières (CCAP en général) prévoir un article relatif aux dérogations aux documents générauxmakowski (CCAG).

Exemples de points auxquels il est fortement conseillé de déroger :

Auteur du site Internet

  • Frédéric MAKOWSKI - Consultant en marchés publics d'informatique pour les collectivités et administrations
  • Formateur intervenant au CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale)
  • Master 2 Professionnel "Droit des contrats publics" Université de Nancy - Ingénieur ENSEA

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Rédaction et vérification de DCE

  • AAPC
  • Règlement de la consultation
  • Acte d'engagement, annexes, DPGF, BPU, DQE,...
  • CCAP, CCTP, questionnaire technique et fonctionnel, Votre contrat de maintenance,
  • Analyse des offres, Assistance à la rédaction du rapport du maître d'ouvrage,
  • Opérations de vérification (VA, VSR, admission), Suivi juridique.
  • Code des marchés publics 2006-2011

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