Exemples d'AAPC publiés au JOUE
F-Paris: Ouvrages pour le métro 2009/S 75-108972 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX Travaux
- 18/04/2009 S75 Communautés européennes – Secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications – Procédure négociée
F-Coquelles: Services de réparation et d'entretien 2009/S 75-108971
- 18/04/2009 - S75 - Communautés européennes – Secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications – Procédure négociée
Jurisprudence
Voir : Jurisprudence relative aux AAPC
Voir également
Avis d'Appel Public à la Concurrence, Formulaires du MINEFI,
AMP, Pré-information, Avis d'attribution, BOAMP, TED, JAL, OPOCE, JOUE, JOCE, CPV, CPA, NACE, CPC, NC, NUTS,
=> Missions
=> considérant 36 et considérant 38 de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services
Prestataires
Prestataires de dématérialisation des procédures de marchés offrant une veille sur les marchés publics et/ou les appels d'offres