Marchés publics > Nomenclatures marchés publics >  Nomenclature CPV

*** Nouveau *** Formations à distance (e-learning) avec la visio-formation

Remonter / Article 27 du CMP / CPV vocabulaire principal / Nomenclature CPA

Nomenclature CPV

(Common Procurement Vocabulary, Vocabulaire commun pour les marches publics de l'Union Européenne)

Télécharger au format EXCEL

• Nomenclature CPV 2007 (applicable en 2008 2009 2010 2011)

télécharger la nomenclature CPV 2008 (XLS) et la table de correspondance : Nomenclature CPV 2003 => Nomenclature CPV 2007  (XLS)

Common Procurement Vocabulary, English version => download, (4 MB)

• Nomenclature CPV 2003 [abrogée]

 Common Procurement Vocabulary, English version => download,

télécharger la Nomenclature CPV, version Française => nomenclature CPV 2003

PME débutante ? Cliquer ICI

Voir également

Les prestations que j'effectue pour les avis d’appel public à la concurrence

Consulter des publicités de marchés du JOUE en fonction des activités ou secteurs concernés et de faire des recherches avec les codes CPV.

---

Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

La nomenclature des codes CPV a été modifiée en 2008 par le Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV Ce règlement entre en application six mois après sa publication

1 - Décomposition de la codification

2 - Vocabulaire principal (CPV 2008) applicable à compter du 15/09/08

3 - Vocabulaire principal (CPV 2002) applicable du 16/12/03 au 14/09/08

• Vocabulaire supplémentaire (CPV 2008)

---

1 - La codification se décompose comme suit

• Le CPV (Common Procurement Vocabulary, vocabulaire commun pour les marchés publics de l'Union Européenne) comporte un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire
• Le vocabulaire principal comporte des codes allant jusque neuf chiffres avec un libellé correspondant

• les deux premiers chiffres du code une division,
• les trois premiers chiffres du code un groupe,
• les quatre premiers chiffres du code constituent une classe,
• les cinq premiers chiffres du code constituent une catégorie

2 - Vocabulaire principal (CPV 2008)

03 - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

09 - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

14 - Produits d'exploitation des mines , métaux de base et produits connexes

15 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

16 - Machines agricoles

18 - Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

19 - Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

22 - Imprimés et produits connexes

24 - Produits chimiques

30 - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

31 - Machines, appareils, équipements et consommables électriques, éclairage

32 - Equipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

33 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

34 - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

35 - Equipement de sécurité , de lutte contre l'incendie, de police et de défense

37 - Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

38 - Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

39 - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

41 - Eau collectée et purifiée

42 - Machines industrielles

43 - Equipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

44 - Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

45 - Travaux de construction

48 - Logiciels et systèmes d'information

50 - Services de réparation et d'entretien

51 - Services d'installation (à l'exception des logiciels)

55 - Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

60 - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

63 - Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

64 - Services des postes et télécommunications

65 - Services publics

66 - Services financiers et d'assurance

70 - Services immobiliers

71 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

72 - Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, Internet et appui

73 - Services de recherche et développement et services de conseil connexes

75 - Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

76 - Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

77 - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

79 - Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

80 - Services d'enseignement et de formation

85 - Services de santé et services sociaux

90 - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

92 - Services récréatifs, culturels et sportifs

98 - Autres services communautaires, sociaux et personnels

Vocabulaire supplémentaire (CPV 2008)

Section A : Matériaux

Section B : Aspect, forme, emballage et conditionnement

Section C : Matériaux/produits à qualités et mode de fonctionnement particuliers

Section D : Général, Administration

Section E : Utilisateurs ou bénéficiaires

Section F : Usage spécifique

Section G : Taille et dimension

Section H : Autres attributs pour aliments, boissons et plats

Section I  : Autres attributs pour construction/travaux

Section J : Autres attributs pour l'informatique, la technologie de l'information ou la communication

Section K : Autres attributs pour l'énergie et la distribution d'eau

Section L : Autres attributs pour la médecine et les laboratoires

Section M : Autres attributs pour le transport

Section P : Services de location

Section Q : Autres attributs pour services de publicité et de conseil juridique

Section R : Autres attributs pour les services en matière de recherche

Section S : Autres attributs pour les services financiers

Section T : Services d'impression

Section U : Autres attributs pour services de commerce au détail

3 - Vocabulaire principal (CPV 2003)

01 - Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes

02 - Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

05 - Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche

10 - Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon

11 - Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes

12 - Minerais d'uranium et de thorium

13 - Minerais de métaux

14 - Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes

15 - Produits alimentaires et boissons

16 - Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

17 - Textiles et articles textiles

18 - Vêtements et accessoires

19 - Cuir, produits en cuir et chaussures

20 - Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

21 - Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types

22 - Imprimés et articles pour impression de divers types

23 - Produits pétroliers et combustibles

24 - Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques

25 - Produits en caoutchouc, en plastique et films

26 - Produits minéraux non métalliques

27 - Métaux de base et produits connexes

28 - Produits et matériaux préfabriqués

29 - Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes

30 - Matériel informatique et fournitures de bureau

31 - Machines, appareils, équipements et consommables électriques

32 - Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

33 - Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants

34 - Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules

35 - Équipement de transport

36 - Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables associés

37 - Matières premières de récupération

40 - Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources d'énergie

41 - Eau collectée et purifiée

45 - Travaux de construction

50 - Services de réparation, d'entretien et d'installation

52 - Services de vente au détail

55 - Services d'hôtellerie et de restauration

60 - Services de transport par voie de terre et par pipeline

61 - Services de transport par voie d'eau

62 - Services de transport aérien

63 - Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

64 - Services des postes et télécommunications

65 - Services publics

66 - Services d'intermédiation financière

67 - Services liés à l'intermédiation financière

70 - Services immobiliers

72 - Services informatiques et services connexes

73 - Services de recherche et développement et services de conseil connexes

74 - Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et autres services professionnels

75 - Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

76 - Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

77 - Services agricoles, sylvicoles et horticoles

78 - Services d'impression, de publication et services connexes

80 - Services d'enseignement

85 - Services de santé et services sociaux

90 - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

91 - Services des organisations associatives

92 - Services récréatifs, culturels et sportifs

93 - Services divers

95 - Ménages privés employant du personnel

99 - Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux

Voir également :

Pré-information, AAPC, AMP, Avis d'attribution, BOAMP, TED, JAL,  OPOCE, JOUE, JOCE, CPV, CPA, NACE, CPC, NC, NUTS,

Avis de marchés

Missions