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Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Dispositions générales
3.1 Nullité
3.2 Titres
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités
DCE, CCAP, CCTP, contrat de maintenance, RC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI,
Plan et texte du CCAG Travaux 1976
Plan et texte du CCAG-travaux 2009
Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des
collectivités locales :
- logiciel de
Gestion financière et progiciels associés,
- logiciel de
Paie
et progiciels associés,
- logiciel de gestion des
ressources humaines,
- logiciel de gestion des
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