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Marchés publics > Plans de DCE > CCTP - Cahier des Clauses Techniques Particulières

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CCTP - Cahier des Clauses Techniques Particulières

(Exemple de plan) - Voir CCTP

Attention, l'acheteur doit s'abstenir de citer la vitesse d'horloge ainsi que le nom d'un microprocesseur dans les cahiers des charges des marchés publics d'informatique.

Pour les progiciels il faut impérativement prévoir le suivi de progiciels, tel que formulé dans le chapitre VII du CCAGFCS (version 1977)

1 - Sigles utilisés

2 - Préambule

3 - Transition de l'ancien au nouveau système

4 - Objet du marché et décomposition en lots

  4.1 - Objet du marché

  4.2 - Décomposition en lotsmakowski

5 - Contexte et présentation générale de l’existant

  5.1 - Matériels

     5.1.1 - Câblage
     5.1.2 - Serveurs
     5.1.3 - Postes
     5.1.4 - Imprimantes
     5.1.5 - Onduleur
     5.1.6 - Autres matériels

  5.2 - Progiciels et logiciels-outils

  5.3 - Organisation

6 - Présentation générale du projet

  6.1 - Axes de réflexion pour améliorer le système
  6.2 - Objectifs de l'informatisation
  6.3 - Principales contraintes

7 - Gestion des dates particulières

8 - Temps de réponse du système informatique

  8.1 - Conditions de mesure
  8.2 - Performances
     8.2.1 - Transaction
     8.2.2 - Impression

9 - Fournitures et prestations

  9.1 - Reprise de données (=> important et difficile à formaliser)

  9.2 - Matériels

  9.3 - Logiciels

  9.4 - Liaisons téléphoniques

  9.5 - Câblage et mise en réseau

     9.5.1 - Description du câblagemakowski
     9.5.2 - Éléments à fournir
     9.5.3 - Prestations
     9.5.4 - Documentation
     9.5.5 - Critères de recette
     9.5.6 - Prestations assurées par le pouvoir adjudicateur.

  9.6 - Réseau

  9.7 - Installation

  9.8 - Intégration

  9.9 - Essais

  9.10 - Paramétrage

  9.11 - Assistance au démarrage

  9.12 - Formation des utilisateurs

     9.12.1 - Spécifications
     9.12.2 - Nature et volume des formations à prévoir
     9.12.3 - Formations sur site

  9.13 - Maintenance

  9.14 - Reconnexion d'éléments existants et mise à niveau nécessaires

10 - Architecture et matériels

11 - Caractéristiques exigées pour le système

  11.1 - Fonctions générales
  11.2 - Traitements à effectuer
  11.3 - Logiciels et traitements à effectuer
     11.3.1 - Droits d’accès
     11.3.2 - Fonctionnalités générales communes
     11.3.3 - Bureautique
     11.3.4 - Utilitaires

12 - Caractéristiques des matériels

  12.1 - Serveur

  12.2 - Postes de travail

     12.2.1 – Généralités
           Poste des élections
           Nombre de postes neufs
           Liaison avec les ST
     12.2.2 - Unité centrale
           Mémoire centrale
     12.2.3 - Vidéo
     12.2.4 - Unités de disques durs
     12.2.5 - Unité(s) de CD-ROM
     12.2.6 - Fournitures liées aux postes de travail

  12.3 - Câbles et connecteurs

  12.4 - Pilotes

  12.5 - Équipements d’interconnexion

  12.6 - Autres éléments

  12.7 - Éléments de réseau

     12.7.1 - Caractéristiques de l’offre du titulaire
     12.7.2 - Modem(s) pour la télémaintenance
     12.7.3 - Autres matériels fournis

  12.8 - Matériels utilisables

     12.8.1 - Onduleur
     12.8.2 - Imprimantes
     12.8.3 - Autres matériels

13 - Spécifications des logiciels

  13.1 - Généralités
     13.1.1 - Caractéristiques générales
     13.1.2 - Édition laser
  13.2 - Système et outils
     13.2.1 - Antivirusmakowski
     13.2.2 - Parefeu
     13.2.3 - Gestion de la base de données
     13.2.4 - Outils livrés
  13.3 - Documentation
  13.4 - Éditions
  13.5 - Sécurités
     13.5.1 - Autorisation hiérarchisée d'accès
     13.5.2 - Portabilité

14 - Gestion financière et progiciels associés

  14.1 - Volumes

  14.2 - Reprise de fichiersmakowski

  14.3 - Fonctions de base de la gestion financière

     14.3.1 - Fonctions générales
     14.3.2 - Changement d'exercice

  14.4 - Exécution du budget

  14.5 - Mandatement et recettes

  14.6 - Suivi du budget

  14.7 - Interfaces

  14.8 - Suivi des marchés

  14.9 - Gestion de la dette et des emprunts

     14.9.1 - Gestion de la dette
     14.9.2 - Gestion des emprunts

  14.10 - Ratios

  14.11 - Immobilisations

  14.12 - Modules divers

  14.13 - Euro - Services financiers

15 - Paie et progiciels associés

  15.1 - Généralités

     15.1.1 - Exécution budgétaire et comptable
     15.1.2 - Généralités

  15.2 - Agent

  15.3 - Paie

     15.3.1 - Généralités
     15.3.2 - Calcul de paie
     15.3.3 - Heures supplémentaires
     15.3.4 - Primes et indemnités
     15.3.5 - Cotisationsmakowski
     15.3.6 - Rappels
     15.3.7 - Impression
     15.3.8 - Interfaces

  15.4 - Euro et historiques existants

16 - Gestion des ressources humaines

  16.1 - Généralités

  16.2 - Absences et gestion du temps

     16.2.1 - Édition de bulletins d'autorisation d'absences ou congés
     16.2.2 - Congés
     16.2.3 - Accidents du travailmakowski
     16.2.4 - Interfaces

  16.3 - Carrière

     16.3.1 - Gestion administrative de la carrière
     16.3.2 - Gestion de la carrière
     16.3.3 - Carrière de l'agent
     16.3.4 - Interfaces

  16.4 - Santé

  16.5 - Gestion de la masse salariale

17 - Élections

  17.1 - Gestion des électeurs
  17.2 - Gestion des révisions
  17.3 - Interface INSEE
  17.4 - Gestion des procurations
  17.5 - Statistiques

...

18 - Annexe 1 : Structure des données (10 pages)

19 - Annexe 2 : Existant (10 pages)

20 - Annexe 3 : Gestion financière (27 pages)

21 - Annexe 4 : Gestion des ressources humaines (15 pages)

Voir également

Pièces constitutives,
Dossier de Consultation des Entreprises,
Règlement de la Consultation,
Acte d'engagement,
DPGF, BPU, DQE,
Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP,
Contrat de maintenance,
CCAG, CCAG-TIC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx,
cahier des charges fonctionnel,
programme fonctionnel,
procédure de dialogue compétitif

DCE,
CCAP,
contrat de maintenance,
RC,
Questionnaires,
CCAGFCS,
CCAGPI,
CCAGMI,
CCAG Travaux,

=> et visites des sites

=> et Missions,

Plans

Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des collectivités locales :
- logiciel de Gestion financière et progiciels associés,
- logiciel de Paie et progiciels associés,
- logiciel de gestion des ressources humaines,

 dont :

- Gestion des arrêtés

- Gestion des recrutements et de la mobilité interne

- Gestion des postes

- Gestion des absences et de la gestion du temps

- Gestion des carrières

- Gestion du bilan social

- Gestion de la santé

- Gestion de la masse salariale

- Gestion de la formation

- logiciel de gestion des Électionsmakowski,
- logiciel de gestion de la Population,
- logiciel de gestion de l'État civil,
- logiciel de gestion de l'Aide sociale (pour les CCAS)
- logiciel de gestion de l'Urbanisme et du cadastre,
- logiciel de gestion des Marchés publics,
- logiciel de gestion de Bibliothèque / Médiathèque
- logiciel de gestion de l’enfance de la jeunesse et des affaires scolaires
- logiciel de gestion des services techniques
- logiciel de gestion du conservatoire de musique

Auteur du site Internet

  • Frédéric MAKOWSKI - Consultant en marchés publics d'informatique pour les collectivités et administrations
  • Formateur intervenant au CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale)
  • Master 2 Professionnel "Droit des contrats publics" Université de Nancy - Ingénieur ENSEA

Prestations de formation, de conseil et assistance

Rédaction et vérification de DCE

  • AAPC
  • Règlement de la consultation
  • Acte d'engagement, annexes, DPGF, BPU, DQE,...
  • CCAP, CCTP, questionnaire technique et fonctionnel, Votre contrat de maintenance,
  • Analyse des offres, Assistance à la rédaction du rapport du maître d'ouvrage,
  • Opérations de vérification (VA, VSR, admission), Suivi juridique.
  • Code des marchés publics 2006-2011

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