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Contrat de maintenance

(Exemple de plan) - Voir : Contrat de maintenance

1 Définitions applicables dans le contrat de maintenance

2 Conditions particulières du contrat de maintenance

    2.1 Prestations rémunérées
    2.2 Période d’intervention
    2.3 Interventions dans le cadre du présent contrat
        2.3.1 Délais
        2.3.2 Pénalités

3 Dispositions générales

    3.1 Introduction
    3.2 Champ d’application
    3.3 Obligations du titulaire

4 Objet du contrat de contrat de maintenance

5 Contenu du service de maintenance

    5.1 Maintenance préventive

        5.1.1 Champ d’application
        5.1.2 Objet
        5.1.3 Formalisation
        5.1.4 Information du pouvoir adjudicateur
        5.1.5 Périodicité des interventions

    5.2 Maintenance corrective

    5.3 Mises à jour

        5.3.1 Contenu
        5.3.2 Modalités

    5.4 Assistance au pouvoir adjudicateur

    5.5 Maintenance évolutive

        5.5.1 Changement de réglementation
        5.5.2 Evolutions spontanées
        5.5.3 Evolutions légales et réglementaires
        5.5.4 Evolutions du système d'exploitation à l’initiative du titulaire
        5.5.5 Nouvelles fonctionnalités
        5.5.6 Mise à jour de la documentation

    5.6 Maintenance système

        5.6.1 Prestation d'assistance téléphonique système
        5.6.2 Prestation de maintenance et d’assistance système sur site

    5.7 Gestion des dates particulières

    5.8 Autres prestations

    5.9 Dommages

6 Exclusions du service de maintenance

    6.1 Mises à jour de certains logiciels
    6.2 Exclusions du CCAGFCS
    6.3 Autres exclusions

7 Date de prise d’effet du marché

    7.1 Point de départ du calcul des règlements
    7.2 Durée

8 Période d'intervention

9 Procédures d'intervention

    9.1 Heures et délais d'intervention
    9.2 Lieux d'intervention
    9.3 Modalités d'intervention

10 Maintenance sur site

11 Pénalités pour indisponibilité

12 Obligations du pouvoir adjudicateur

    12.1 Environnement logistique
    12.2 Accès au logiciel
    12.3 Mise à disposition de moyens
    12.4 Protection des données
    12.5 Autres obligations

13 Fournitures

14 Conditions financières

15 Matériel et logiciel objets du présent contrat

16 Dérogations au CCAG

Voir également

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

DCE, CCAP, CCTP, RC, Questionnaires, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI,

Plan et texte du CCAG Travaux 1976

Plan et texte du CCAG-travaux 2009

visites des sites

Missions,

Jurisprudence

CAA Douai, 10 mai 2007, N° 06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (imprudence d'une commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens)

CAA Paris, 25 avril 2006, no 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation de résultats)

CAA Douai, 3 mai 2005, no 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de droit d'usage et de suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de l'entreprise)

Actualités

Rare : Le BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008