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Marchés publics > Sources des marchés publics > CCTG
Les CCTG (cahiers des clauses techniques générales) fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.
Voir également
Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises,
Pièces constitutives, Acte d'engagement, Cahier des charges, CCAP, CCTP, Contrat de maintenance,
CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAG Travaux, Plan du CCAGFCS 1977, Plan du CCAGPI, Plan du CCAGMI,
Plan et texte du CCAG Travaux 1976
Plan et texte du CCAG-travaux 2009
Plan de DCE, Plan de CCAP, Plan de CCTP, Plan de contrat de maintenance, Plan de RC, Plans de Questionnaires
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Rédaction et vérification de DCE
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