Autres sigles pouvant avoir un rapport avec les marchés publics

CA

Communauté d'Agglomération

CA

Conseil d'Administration

CADA

Commission d'Accès aux documents administratifs

Commission d'Appel d'Offres

CAP

Commission Administrative Paritaire

CAPEB

Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

CAT

Centre d'Aide par le Travail

CAN

Convertisseur Analogique-Numérique

CB

Canal Banalisé

CC

Communauté de Communes

CCAG Travaux

Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux

CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services.

CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles

CCAS

Centre Communal d'Action Sociale

CCETT

Centre commun d'études de télédiffusion et télécommunications

CCH

Code de la Construction et de l'Habitation

CCI

Chambre du Commerce et de l'Industrie

CCIR

Comité Consultatif International des Radiocommunications

CCITT

Comité Consultatif International Télégraphique et Téléphonique

CCM

CCRAL

Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges

CCTG

Cahier des Clauses Techniques Générales

CDBF

Cour de Discipline Budgétaire et Financière

CDG

Centre De Gestion (de la Fonction Publique Territoriale)

CDG

Centre De Gestion

CdR

Comité des régions

CdT

Centre de traduction des organes de l'Union européenne

CE

Conseil d'Etat

CE

Communauté Européenne

CE

Conseil d'Etat

CEA

Commissariat à l'Energie Atomique.

CECE

Comité économique et social

CEE

Communauté Economique Européenne

CEI

Commission Electrotechnique Internationale (Voir : organismes de normalisation)

CEPME

Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises

CeBIT

Salon informatique de Hanovre

CEFACT

CEntre pour la Facilitation des procédures et pratiques dans l'Administration, le Commerce et les Transports

CEI

Commission Electrotechnique internationale

CEN

Comité Européen de Normalisation -

CEN/ISSS

CEN Information Society Standardization System

CENELEC

Comité Européen de Normalisation ELECtrotechnique (Voir : organismes de normalisation)

CEPT

Conférence Européenne des administrations des Postes et Télécommunications

CERFA

Centre d'enregistrement et de Révision des Formulaires administratifs

CERN

Centre Européen de Recherches Nucléaires

CERT

Computer Emergency Response Team

CESR

Conseil Economique et Social Régional

CET

Centre d'Enfouissement Technique

CETE

Centre d'Etude Technique de l'Equipement

CETIM

Centre Technique des Industries de la Mécanique.

CFONB

Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaire

CG

Conseil Général

CGCT

Code Général des Collectivités Territoriales

CGTN

Commission Générale de Terminologie et de Néologie

CHR

Centre Hospitalier Régional

CHRS

Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale

CHS

Comité Hygiène Sécurité

CHSCT

Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail

CHU

Centre Hospitalier Universitaire

CIDJ

Centre de Documentation et d'Information Jeunesse

CIGREF

Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises

CIIBA

Comité Interministériel de l'Informatique et de la Bureautique dans l'Administration

CIRA

Centre Interministériel des Renseignements Administratifs

CISI

Comité Interministériel pour la Société de l'Information

CITI

Classification Internationale Type par Industrie

CL

Collectivité Locale

CLSH

Centre de Loisirs Sans Hébergement

CLUSIF

CLUb de la Sécurité Informatique Français

CM

Conseil Municipal

Code des marchés publics

CMU

Couverture Maladie Universelle

CNAM

Conservatoire National des Arts et Métiers

CNAM

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

CNASEA

Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

CNDP

Centre National de la Documentation Pédagogique

CNED

Centre National d'Enseignement à Distance

CNEJITA

Compagnie Nationale des Experts en Informatique et Techniques Associées

CNES

Centre National d'Etudes Spatiales

CNET

Centre National d'Etudes des Télécommunications

CNFPT

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

CNIL

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

CNRS

Centre National de la Recherche Scientifique

CNUDCI

Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International

COCOMO

COnstructive COst MOdel

COFRAC

Comité FRançais d’ACcréditation

CONSUEL

COmité National pour la Sécurité des Usagers de l'ELectricité

COS

Coefficient d'Occupation des Sols

COTS

Commercial Off-The-Shelf (Dématérialisation des procédure)

CPA

Cessation Progressive d'Activité

CPA

Classification statistique des produits associée aux activités dans la Communauté Européenne

CPAM

Caisse Primaire d'Assurance Maladie

CPC

Classification des produits centrale dans la Communauté Européenne

CPC

Comité du Personnel Communal

CPC

Cahier des Prescriptions Communes

CPI

Code de la Propriété Intellectuelle

CPV

Vocabulaire commun pour les marchés publics de l'Union Européenne (Common Procurement Vocabulary)

CPVO

Office communautaire des variétés végétales

CR

Compte Rendu

CR

Conseil Régional

CRAM

Caisse Régionale d'Assurance Maladie

CRC

Chambre Régionale des Comptes

CRCI

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie

CRDP

Centre Régional de Documentation Pédagogique.

CRDS

Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale

CRI

Centre de Ressources Informatique

CSFPT

Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

CSG

Contribution Sociale Généralisée

CSM

Commissions spécialisées des marchés

CSMI

Commissions spécialisées des marchés d'informatique

CSP

Code de la Santé Publique

CSTB

Centre Scientifique des Techniques du Bâtiment

CSV

Comma Separated Values

CT

Collectivité Territoriale

CT

Contrôle Technique

CTBA

Centre Technique du Bois et de l'Ameublement

CTI

Couplage de la Téléphonie et de l'Informatique

CTIM

Centre Technique des Industries Mécaniques

CTM

Centre Technique Municipal

CTP

Comité Technique Paritaire

CU

Certificat d'Urbanisme

CU

Communauté Urbaine