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Marchés publics > Opérations de vérification dans les MPI > Etapes
Opérations de vérification dans les marchés publics d'informatique
Étapes à respecter
Ces étapes sont différentes selon que l'on se réfère au
au
CCAGTIC,
CCAGFCS,
CCAGPI ou autre.
Généralement elles génèrent le
règlement d'acomptes
selon des dispositions du
CCAP. Le marché peut
également, le cas échéant prévoir le versement d'avances (avance
forfaitaire
ou
facultative).
- Dans les marchés de TIC (référence au CCAGTIC) : MOM, VA, VSR, admission,
- Dans les marchés de Fournitures Courantes et de Services (référence au CCAGFCS)
- Dans les marchés de Prestations Intellectuelles (référence au CCAGPI)
Contractualisation des étapes
Les contenus des étapes sont définis par le CCAG concerné et éventuellement modifiés par le CCAP. Il est conseillé de préciser ces contenus.
En cas de modification du CCAG, déroger audit CCAG dans le dernier article du CCAP.
Généralement la validation de chaque étape par le maître d'ouvrage engendre le règlement partiel selon une cadence précisée au CCAP.
Voir également
Opérations de vérification du CCAGFCS 1977 (Art. 20), Opérations de vérification du CCAGPI 1978 (Art. 32), Opérations de réception du CCAG Travaux 1976 (Art. 20),
Déroulement des opérations de vérification,
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