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Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Gestion des RH > Recrutement mobilité interne
9.6.1 Gestion des demandes d'emploi ou de recrutement (externes et mobilité interne)
9.6.1.1 Enregistrement
9.6.1.2 Traitement
9.6.1.2.1 Suivi
des demandes d'emploi
9.6.1.2.2 Gestion
des demandes de recrutements
9.6.1.2.3
Traitement de la demande de recrutement
Champ
Distinctions
Base de données candidatures
Courriers types
Suivi complet des candidatures
Demandes de recrutement
Identification des demandes d'emploi
ou de mobilité
9.6.1.3 Statistiques
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités
DCE, CCAP, CCTP, contrat de maintenance, RC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI,
Plan et texte du CCAG Travaux 1976
Plan et texte du CCAG-travaux 2009
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
paramétrage d'un progiciel,
cession des
droits,
reproduction,
oeuvre de l'esprit,
propriété intellectuelle,
propriété industrielle au sens du
CCAGPI,
base de données,
système
exclusif,
propriété intellectuelle dans les marchés de définition,
logiciel,
logiciels pour collectivités,
progiciel,
version,
retouche,
révision,
compatibilité,
progiciels pour collectivités,
Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning
» (ERP),
code source,
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
matériel,
système
monétique, borne,
logiciels pour collectivités,
informatique,
programmes,
données,
Plans de questionnaires de logiciels gestion des services
des collectivités locales
dont : -
Gestion des recrutements et de la mobilité interne - Gestion
des absences et de la gestion du temps - Gestion du bilan social - Gestion de la santé - Gestion de la masse salariale
Jurisprudence
CAA Douai, 10 mai 2007, N°
06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (imprudence d'une
commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des
clauses pouvaient être sujettes à interprétation,
obligation de moyens)
CAA Paris, 25 avril 2006, no 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office
départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation
de résultats)
CAA Douai, 3 mai 2005, no 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance
Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de
droit d'usage et de
suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de
l'entreprise)
Actualités Rare : Le
BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise
en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008
logiciel de
Gestion financière et progiciels associés,
logiciel de
Paie
et progiciels associés,
logiciel de gestion des
ressources humaines,
logiciel de gestion des
Élections
,
logiciel de gestion de la
Population,
logiciel de gestion de l'État
civil,
logiciel de gestion de l'Aide
sociale,
logiciel de gestion de l'Urbanisme
et du cadastre,
logiciel de gestion des
Marchés publics,
logiciel de gestion de
Bibliothèque
/ Médiathèque
logiciel de gestion de l’enfance
de la jeunesse et des affaires scolaires
logiciel de gestion des
services techniques
logiciel de gestion du
conservatoire de musique
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