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Marchés publics > Opérations de vérification dans les MPI > Conclusions
Les opérations de vérification sont très importantes. La personne publique veillera à :
Cette étape est particulièrement importante et souvent négligée par les administrations. Il faut absolument respecter les dispositions du CCAG concerné et celles du CCAP s'il y déroge
En effet, les notions de procédures et de délais y sont fondamentales. Leur non-respect met l'administration en faute.
La procédure doit absolument être respectée.
Par exemple, pour les marchés visés par le CCAGTIC :
Voir également
MOM, vérification, VA, VSR, admission, ajournement, réfaction, rejet, réception, opérations de vérification, validation, CCAGFCS
Opérations de vérification du CCAGFCS 1977 (Art. 20), Opérations de vérification du CCAGPI 1978 (Art. 32), Opérations de réception du CCAG Travaux 1976 (Art. 20),
Déroulement des opérations de vérification,
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