Répondre aux marchés publics pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou à distance)
Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) Acheteurs publics
DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
Répondre Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Marchés publics > Plans de DCE > Contrat de maintenance

Formation et assistance aux marchés publics

Contrat de maintenance

(Exemple de plan)

 

1 Définitions applicables dans le présent document

2 Conditions particulières

    2.1 Prestations rémunérées
    2.2 Période d’intervention
    2.3 Interventions dans le cadre du présent contrat
        2.3.1 Délais
        2.3.2 Pénalités

3 Dispositions générales

    3.1 Introduction
    3.2 Champ d’application
    3.3 Mise en cause
    3.4 Obligations du titulaire

4 Objet du contrat

5 Contenu du service de maintenance

    5.1 Maintenance préventive

        5.1.1 Champ d’application
        5.1.2 Objet
        5.1.3 Formalisation
        5.1.4 Information du pouvoir adjudicateur
        5.1.5 Périodicité des interventions

    5.2 Maintenance corrective

    5.3 Mises à jour

        5.3.1 Contenu
        5.3.2 Modalités

    5.4 Assistance au pouvoir adjudicateur

    5.5 Maintenance évolutive

        5.5.1 Changement de réglementation
        5.5.2 Les évolutions spontanées
        5.5.3 Les évolutions légales et réglementaires
        5.5.4 Les évolutions du système d'exploitation à l’initiative du titulaire
        5.5.5 Les nouvelles fonctionnalités
        5.5.6 La mise à jour de la documentation

    5.6 Maintenance système

        5.6.1 Prestation d'assistance téléphonique système
        5.6.2 Prestation de maintenance et d’assistance système sur site

    5.7 EURO et gestion des dates particulières (période transitoire)

    5.8 Autres prestations

   5.9 Dommages

6 Exclusions du service de maintenance

    6.1 Mises à jour de certains logiciels
    6.2 Exclusions du CCAGFCS

7 Date de prise d’effet du contrat

    7.1 Point de départ du calcul des règlements pour le contrat
    7.2 Durée du contrat

8 Période d'intervention

9 Procédures d'intervention

    9.1 Heures et délais d'intervention
    9.2 Lieu d'intervention
    9.3 Modalités d'intervention

10 Maintenance sur site

11 Pénalités pour indisponibilité

12 Obligations du pouvoir adjudicateur

    12.1 Environnement logistique
    12.2 Accès au logiciel
    12.3 Mise à disposition de moyens
    12.4 Protection des données

13 Fournitures

14 Conditions financières

15 Matériel et logiciel objets du présent contrat

16 Dérogations au CAGFCS

Voir également

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

DCE, CCAP, CCTP, RC, Questionnaires, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI,

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