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Marchés publics > Formulaires pour les marchés publics > EXE11
EXE11 Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché
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réponses aux marchés publics
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Le formulaire et sa notice explicative
Formulaire EXE11 Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché
CCAG
Article 41 du CCAG Travaux
Formulaire du MINEFI - Réception des travaux
Réception. Liasse pour réception sans réserve ni réfaction EXE7
Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE8
Réception. Propositions du maitre d’œuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marche EXE9
Réception. Procès-verbal de levée des réserves EXE10
Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché EXE11
Voir également
Formulaires pour les marchés publics nationaux et européens (AAPC, formulaires pour la passation et l'exécution de marchés publics)
Formulaires concernant les entreprises
(Anciens) Formulaires
Au stade de la candidature
- DC1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
- DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)
Au stade de l'offre
- DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)
Avant la signature du marché et tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché
- NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)
Avant l'attribution du marché
- NOTI2 Etat annuel des certificats reçus - Certificats fiscaux et sociaux (ex DC7)
Pendant la passation ou l'exécution du marché
- DC4 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial (ex DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial)
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