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Bien terminer les opérations de vérification

Les opérations de vérification permettent de contrôler ce qui a réellement été exécuté et de déterminer si les prestations peuvent être admises.

Lorsqu'un marché se réfère au CCAG-TIC 2021, les vérifications portent sur les exigences prévues par le contrat :comme la quantité, fonctionnalités, performances, sécurité et, lorsqu'ils sont prévus, disponibilité ou temps de réponse.

Commencer par les pièces du marché

Avant les vérifications, il faut relire le CCAP, le CCTP et le CCAG auquel le marché se réfère.

Le CCAG-TIC 2021 ne s'applique qu'aux marchés qui s'y réfèrent expressément. Les documents particuliers peuvent déroger à certaines de ses stipulations. L'article 1.2 impose alors d'identifier les articles concernés et de récapituler les dérogations dans le dernier article du CCAP ou du document qui en tient lieu.

Quantité et qualité ne se vérifient pas de la même façon

L'article 31 traite des vérifications quantitatives, il s'agit de comparer la quantité livrée ou le travail fait avec la quantité ou le travail commandé. En cas d'écart, l'article 33.1 permet à l'acheteur d'accepter les prestations en l'état ou de mettre le titulaire en demeure de reprendre l'excédent, de compléter la livraison ou d'achever la prestation dans le délai qu'il prescrit.

Les vérifications qualitatives sont régies par l'article 32. Elles servent notamment à contrôler que le titulaire a exécuté les prestations conformément au marché et, pour les matériels et logiciels, qu'ils respectent les stipulations contractuelles et les éventuels bancs d'essais.

MOM, VA et VSR ont des fonctions différentes

Pour le matériel et les logiciels, l'article 29 prévoit que l'installation et la mise en ordre de marche sont réalisées par le titulaire, qui remet ensuite un procès-verbal à l'acheteur. Ce document ne vaut ni VA positive ni admission.

Dans le cadre des vérifications qualitatives, la VA vérifie que les prestations présentent les caractéristiques techniques leur permettant de remplir les fonctions prévues au marché. Si la décision de VA est positive, la VSR commence. Elle vérifie que les prestations assurent un service régulier dans les conditions normales d'exploitation prévues par le marché.

C'est l'acheteur qui arrête les décisions prévues par le CCAG à l'issue de la VA et de la VSR.

Tester les exigences qui comptent

Accumuler les tests ne suffit pas. Il faut vérifier les exigences contractuelles qui conditionnent réellement l'utilisation de la solution.

Exemple. Une application peut fonctionner sur quelques postes tout en dépassant le temps de réponse prévu au marché lorsqu'elle est utilisée en charge. Dire simplement qu'elle « fonctionne » ne suffit donc pas.

Chaque anomalie importante doit être reliée à une exigence précise. La suite dépend ensuite de l'étape concernée :

• acceptation en l'état ou mise en conformité après une vérification quantitative non conforme ;
•  ajournement ou rejet si la VA ne peut être déclarée positive ;
• puis admission, ajournement, admission avec réfaction ou rejet après VSR selon les conditions prévues par le CCAG.

Surveiller les délais jusqu'à la décision

L'article 32.4 prévoit que la régularité du service s'observe pendant trente jours à partir du jour de la décision positive de VA. Cette période d'observation ne doit pas être confondue avec le délai laissé ensuite à l'acheteur pour prendre sa décision.

À l'issue de la VSR, l'article 33.2.2 laisse à l'acheteur un délai maximal de sept jours pour notifier par écrit sa décision. Si aucune décision n'est notifiée dans ce délai, le résultat de la VSR est considéré comme positif et les prestations sont réputées admises.

Ce délai se calcule selon les règles de l'article 3.2. Il se compte en jours calendaires et, lorsque son dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable suivant.

Le CCAG ne prévoit pas que la seule poursuite de l'analyse d'une anomalie suspende ce délai. Il faut donc suivre le calendrier des vérifications aussi attentivement que les résultats techniques.

Prononcer la décision qui correspond aux vérifications

L'article 34.1 prévoit que l'acheteur prononce l'admission des prestations lorsqu'elles répondent aux stipulations du marché.

Après une VSR positive, l'admission peut être limitée aux seuls éléments dont la régularité de service a été vérifiée, à condition qu'ils permettent une utilisation dans des conditions jugées acceptables par l'acheteur.

Si la VSR est négative, l'acheteur peut décider un ajournement avec une nouvelle période de vérification, une admission avec réfaction ou le rejet.

Ce qu'il faut retenir

Une vérification implique de partir des exigences du marché, distinguer les contrôles quantitatifs et qualitatifs, relever les écarts et notifier la décision dans le délai applicable.

Pour les matériels et logiciels concernés, il faut aussi distinguer livraison, MOM, VA, VSR et admission. Ces étapes ne produisent pas les mêmes effets.

Enfin, les documents particuliers restent déterminants. S'ils dérogent au CCAG-TIC, les dérogations doivent être identifiées conformément à l'article 1.2.

Sources

CCAG-TIC  2021. Articles 1, 3.2 et 29 à 34.

Voir également

opérations de vérification, validation
Déroulement des opérations de vérification
Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique

MAJ 22 août 2026