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Documents et formulaires de marchés
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Marchés publics > Formulaires pour les marchés publics > EXE11 Avenant
EXE11 Rapport de présentation d'un avenant (Ancien EXE16)
Entreprises - Faites vous assister pour vos
réponses aux marchés publics
L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration
Le formulaire et sa notice explicative
Formulaire EXE11 Rapport de présentation d'un avenant
Notice explicative du formulaire EXE11
Fiche technique sur les nouveaux formulaires EXE (DAJ du ministère de l'économie - 15/06/2011)
Voir également
Formulaires pour les marchés publics nationaux et européens (AAPC, formulaires pour la passation et l'exécution de marchés publics)
Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]
Chapitre X – Avenants
Article 20 [Avenants]
Chapitre III - Exécution complémentaire
Article 118 [Avenant et décision de poursuivre]
Formulaires concernant les entreprises
Au stade de la candidature
- DC1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
- DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)
Au stade de l'offre
- DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)
Avant la signature du marché
- NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)
Avant l'attribution du marché (Pour information, car n'est plus utilisé)
Pendant la passation ou l'exécution du marché
(c) F. Makowski 2001/2019