| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Documents et formulaires de marchés
| Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Marchés publics > Formulaires DC1 DC2 DC4 marchés publics > NOTI-1
Lettre relative aux offres ou candidature non retenue NOTI-1 (Ancien formulaire)
Entreprises - Faites vous assister pour vos
réponses aux marchés publics
L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration
Le formulaire et sa notice explicative
Formulaire NOTI-1 Lettre relative aux offres ou candidature non retenue
Notice explicative du formulaire NOTI-1
Formulaires concernant les entreprises
Au stade de la candidature
- DC4 Devenu DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants
- DC5 Devenu DC2 - Déclaration du candidat
Au stade de l'offre
- DC8 Devenu DC3, puis ATTRI1 - Acte d'engagement (dont le contenu est souvent rédigé par le pouvoir adjudicateur)
Avant la signature du marché
- DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Avant l'attribution du marché
- DC7 Remplacé par le NOTI2, lui-même supprimé par la suite
Pendant la passation ou l'exécution du marché
- DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial
(c) F. Makowski 2001/2023