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EXE10 Réception. Procès-verbal de levée des réserves

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Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE10 Réception. Procès-verbal de levée des réserves

CCAG

Article 41 du CCAG Travaux

Formulaire du MINEFI - Réception des travaux

Réception. Liasse pour réception sans réserve ni réfaction EXE7

Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE8

Réception. Propositions du maitre d’œuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marche EXE9

Réception. Procès-verbal de levée des réserves EXE10

Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché EXE11

Formulaires concernant les entreprises

Au stade de la candidature

- DC4 Devenu DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants

- DC5 Devenu DC2 - Déclaration du candidat

Au stade de l'offre

- DC8 Devenu DC3, puis ATTRI1 - Acte d'engagement (dont le contenu est souvent rédigé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

- DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé

Avant l'attribution du marché

- DC7 Remplacé par le NOTI2, lui-même supprimé par la suite

Pendant la passation ou l'exécution du marché

- DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial