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Documents et formulaires de marchés
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OUV3 Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures - Annexe relative au contenu des plis (Ancien formulaire)
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réponses aux marchés publics
L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration
Le formulaire et sa notice explicative
Formulaire OUV3 Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures
Voir également
Sélection des candidatures ou des offres
Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures OUV2
Procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures (Annexe relative au contenu des plis) OUV3
Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes - Offres OUV4
Procès-verbal d'ouverture des secondes enveloppes - Offres (Annexe relative au contenu des plis) OUV6
Formulaires concernant les entreprises
Au stade de la candidature
- DC4 Devenu DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants
- DC5 Devenu DC2 - Déclaration du candidat
Au stade de l'offre
- DC8 Devenu DC3, puis ATTRI1 - Acte d'engagement (dont le contenu est souvent rédigé par le pouvoir adjudicateur)
Avant la signature du marché
- DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Avant l'attribution du marché
- DC7 Remplacé par le NOTI2, lui-même supprimé par la suite
Pendant la passation ou l'exécution du marché
- DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial
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