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EXE13 Admission des fournitures ou services courants

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Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE13 Admission des fournitures ou services courants

Voir également

réfaction, MOM, vérification, VA, VSR, admission, ajournement, rejet, réception, opérations de vérification, validation, prix de règlement, CCAGFCS

Déroulement des opérations de vérification,

Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique

Formulaires concernant les entreprises

Au stade de la candidature

- DC4 Devenu DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants

- DC5 Devenu DC2 - Déclaration du candidat

Au stade de l'offre

- DC8 Devenu DC3, puis ATTRI1 - Acte d'engagement (dont le contenu est souvent rédigé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

- DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé

Avant l'attribution du marché

- DC7 Remplacé par le NOTI2, lui-même supprimé par la suite

Pendant la passation ou l'exécution du marché

- DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial